Karim Benbrahim

De: Karim Benbrahim
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054930950(source JORF)
nomination
01 Octobre 202601/10/2026
De: Karim Benbrahim
Objet:
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS
(59 membres)
Groupe:
Groupe Socialistes et apparentés
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054903436(source JORF)
nomination
26 Septembre 202626/09/2026
De: Karim Benbrahim
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
Commission spéciale (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054804631(source JORF)
nomination
08 Septembre 202608/09/2026
De: Karim Benbrahim
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054797387(source JORF)
nomination
05 Septembre 202605/09/2026
De: Karim Benbrahim
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054794625(source JORF)
nomination
04 Septembre 202604/09/2026
De: Karim Benbrahim
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054782753(source JORF)
nomination
01 Septembre 202601/09/2026
De: Karim Benbrahim
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054619251(source JORF)
nomination
05 Août 202605/08/2026
De: Karim Benbrahim
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054484654(source JORF)
nomination
25 Juillet 202625/07/2026
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054269272(source JORF)
désignation
18 Juin 202618/06/2026
De: Karim Benbrahim
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054264426(source JORF)
cessation de fonction
17 Juin 202617/06/2026
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054229836(source JORF)
désignation
11 Juin 202611/06/2026
De: Karim Benbrahim
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054224220(source JORF)
cessation de fonction
10 Juin 202610/06/2026
De: Ben Brahim (Karim)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2025
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
JORFTEXT000054224161(source JORF)
inscription
10 Juin 202610/06/2026
De: Karim Benbrahim
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 mai 2026
par le Sénat dans sa séance du
20 mai 2026
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique"
JORFTEXT000054125999(source JORF)
nomination
23 Mai 202623/05/2026
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054042146(source JORF)
désignation
07 Mai 202607/05/2026
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054042146(source JORF)
désignation
07 Mai 202607/05/2026
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054042146(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 202607/05/2026
De: Karim Benbrahim
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054037820(source JORF)
cessation de fonction
06 Mai 202606/05/2026
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054022680(source JORF)
désignation
02 Mai 202602/05/2026
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054022680(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 202602/05/2026
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052987889(source JORF)
désignation
04 Décembre 202504/12/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052984072(source JORF)
cessation de fonction
03 Décembre 202503/12/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052859191(source JORF)
nomination
27 Novembre 202527/11/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052843697(source JORF)
cessation de fonction
26 Novembre 202526/11/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052328963(source JORF)
nomination
01 Octobre 202501/10/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS
(60 membres et 6 apparentés)
Groupe:
Groupe Socialistes et apparentés
GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052295499(source JORF)
nomination
27 Septembre 202527/09/2025
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051643956(source JORF)
désignation
22 Mai 202522/05/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051633004(source JORF)
cessation de fonction
21 Mai 202521/05/2025
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051618589(source JORF)
désignation
20 Mai 202520/05/2025
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051618589(source JORF)
cessation de fonction
20 Mai 202520/05/2025
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051587213(source JORF)
désignation
14 Mai 202514/05/2025
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051587213(source JORF)
cessation de fonction
14 Mai 202514/05/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051448706(source JORF)
nomination
11 Avril 202511/04/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051440560(source JORF)
cessation de fonction
09 Avril 202509/04/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051329737(source JORF)
nomination
15 Mars 202515/03/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051313083(source JORF)
cessation de fonction
12 Mars 202512/03/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051293263(source JORF)
nomination
05 Mars 202505/03/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051286886(source JORF)
nomination
04 Mars 202504/03/2025
De: BEN BRAHIM (Karim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine cardiovasculaire"
JORFTEXT000051224099(source JORF)
autorisation
21 Février 202521/02/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
Commission des affaires européennes
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051142828(source JORF)
nomination
07 Février 202507/02/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051133677(source JORF)
cessation de fonction
05 Février 202505/02/2025
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051032206(source JORF)
désignation
25 Janvier 202525/01/2025
De: Karim Benbrahim
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051032206(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 202525/01/2025
De: Karim Benbrahim
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051021122(source JORF)
désignation
23 Janvier 202523/01/2025
De: Karim Benbrahim
Objet:
RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 22 JANVIER 2025
Groupe:
COMMISSIONS DU 22 JANVIER 2025
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051021122(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 202523/01/2025
De: Karim Benbrahim
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051018644(source JORF)
désignation
22 Janvier 202522/01/2025
De: Karim Benbrahim
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051018644(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 202522/01/2025
De: Karim Benbrahim
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050749940(source JORF)
désignation
06 Décembre 202406/12/2024
De: Karim Benbrahim
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050749940(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 202406/12/2024
De: Karim Benbrahim
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050716818(source JORF)
désignation
04 Décembre 202404/12/2024
De: Karim Benbrahim
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050716818(source JORF)
cessation de fonction
04 Décembre 202404/12/2024
De: Karim Benbrahim
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050613779(source JORF)
désignation
20 Novembre 202420/11/2024
De: Karim Benbrahim
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050613779(source JORF)
cessation de fonction
20 Novembre 202420/11/2024
De: Karim Benbrahim
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050515406(source JORF)
cessation de fonction
19 Novembre 202419/11/2024
De: Karim Benbrahim
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Karim Benbrahim
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Benbrahim Karim
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024